Mentions légales.

01 Informations sur la société

Le site dlt3d.fr est édité par la société DLT3D, société à responsabilité limitée (SARL) au capital social fixe de 1 000,00 €.

02 Responsable de la publication

Le directeur de la publication du site est M. Nicolas De la Torre, en sa qualité de gérant de la société DLT3D.

03 Hébergement

Le site est hébergé par la société OVH :

04 Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site dlt3d.fr (textes, graphismes, logos, photographies, illustrations, icônes, structure, charte graphique, code source, etc.) est la propriété exclusive de la société DLT3D, ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite et préalable de DLT3D.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos de tiers reproduits sur le site (notamment ceux des partenaires et fournisseurs) demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

05 Protection des données personnelles

DLT3D s'engage à respecter la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, en particulier le Règlement général sur la protection des données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Données collectées

Les données transmises via le formulaire de contact (nom, prénom, adresse email, téléphone, message) sont utilisées exclusivement pour répondre à votre demande. Elles ne sont ni cédées, ni vendues, ni transmises à des tiers, et sont conservées pendant la durée strictement nécessaire au traitement de la demande.

Mesure d'audience

Le site utilise une solution de mesure d'audience auto-hébergée (Umami) ne déposant pas de cookies et ne collectant aucune donnée personnelle identifiante. À ce titre, elle est exemptée de recueil de consentement au sens des recommandations de la CNIL.

Vos droits

Conformément à la réglementation, vous disposez des droits suivants sur vos données : droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition et de portabilité.

06 Responsabilité

Les informations diffusées sur le site dlt3d.fr sont présentées à titre purement informatif et sont non contractuelles. DLT3D s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées, sans toutefois pouvoir garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur.

DLT3D ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation, ni d'une indisponibilité temporaire ou définitive du site, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de dysfonctionnement technique.

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07 Contact & réclamations

Pour toute question relative au site, aux présentes mentions légales ou pour toute réclamation, vous pouvez contacter DLT3D :

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